Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal de la mairie, pour la réunion qui aura lieu,
Samedi 8 avril 2023 à 9h.
ORDRE DU JOUR :
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
Présentation du CFU 2022
• Délibération : affectation des résultats du CFU
COMPTE DE GESTION
• Délibération : adoption du compte de gestion du percepteur
BUDGET PRINCIPAL 2023
Délibération : subvention IEO
Délibération : subvention Association Vivre avec ses enfants
Délibération : subvention Amis du rail
Délibération : subvention Comité des fêtes
Délibération : subvention Lo giro me lu vielhs
Délibération : subvention Li luernas
Délibération : subvention Apeec
Délibération : subvention Vieilles pierres
Délibération : subvention EVS
Délibération : subvention Rando village
Délibération : subvention Louvetterie
Délibération : subvention La joia
Délibération : subvention CCAS
Délibération : subvention CDE (caisse des écoles)
Délibération : subvention Budget de l’eau et de l’assainissement
FISCALITE LOCALE
• Délibération : taux de fiscalité locale 2023 (TFB- TFNB-THRS)
• Présentation : vote du budget principal 2023
• Délibération : prorogation du prêt relais « Parking »
BUDGET ANNEXE EAU et ASSAINISSEMENT
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
• Présentation du CFU 2022
• Délibération : affectation des résultats du CFU
COMPTE DE GESTION
• Délibération : adoption du compte de gestion du percepteur
• Délibération : tarif du m3 d’eau 2023
• Délibération : création d’un abonnement « assainissement »
• Délibération : modification du règlement du service public de l’eau et de l’assainissement
BUDGET ANNEXE 2023
Présentation : vote du budget annexe 2023
RESSOURCES HUMAINES
Délibération : organisation du temps de travail des agents
Délibération : suppression d’un emploi (adjoint d’animation- 30h hebdomadaires)
Délibération : création d’un emploi (adjoint d’animation- 27h hebdomadaires)
Délibération : régularisation du tableau des effectifs
AUTRES
Délibération : tarification des locations de salles communales
Délibération : Conditions et tarification de la mise en service des bornes de recharge électriques du parking village
Délibération : adhésion au SICTEU
Délibération : adhésion à la compétence « Eclairage public » du SICTIAM
Délibération : demande de subvention complémentaire parking
Délibération : convention avec la médiathèque départementale
Délibération : motion pour le collège Vallées des Paillons Roger Carlès
Délibération : motion pour le lycée René Goscinny de Drap
QUESTIONS DIVERSES
Délibération : liste des jurés d’assises 2023-2024
Lutte contre le frelon asiatique. Désignation d’un référent
–> Plus d’infos sur : coaraze.fr/vie-citoyenne/municipalité
