Délégations et Commissions

Le 15 mars dernier, les habitants de Coaraze ont élu l’ensemble de l’équipe de la liste “Coaraze, notre bien commun” dès le premier tour pour ces six prochaines années. Les rôles et responsabilités de chacun ont été entérinés lors du premier conseil municipal qui s’est tenu le 23 mai 2020.

Les Délégations

Délégations de signature (DEL)

SARAMITO Gérard, 1er adjoint, délégué aux Travaux
CAPPATTI Jean Claude, 2ème adjoint, délégué aux Affaires sociales
limitée  aux documents administratifs de sa compétence
BERTON-FAURE Eva, 3ième adjointe, déléguée aux finances

Délégations de fonction (DEL)

aux adjoints
SARAMITO Gérard, délégué aux Travaux
CAPPATTI Jean Claude, délégué aux Affaires sociales
BERTON-FAURE Eva, déléguée aux Finances
RIBIERE Alain, délégué à la Culture – Vie associative – Patrimoine

aux conseillers municipaux délégués
CIPRIANO Joao, délégué à la Voirie et aux bâtiments
PHILIP Albert, délégué à la Régie de l’eau et de l’assainissement
TORRI Christine, déléguée à la Vie scolaire

aux conseillers municipaux en charge au sein des commissions et des comités thématiques
DELORME Nicolas, chargé du Numérique
GUGLIELMINO Fabien, chargé du Sport, des Festivités et de l’Agriculture
LAPERDRIX Dominique, chargée du Tourisme et du Développement économique
HENRY Olivier,  chargé de l’Environnement
REGENT Maud, chargée de la Communication
ROHAUT Cécile, chargée de la Santé

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Les commissions

Les commissions obligatoires

Commission Appel d’offre

Titulaires : Le Maire GIRAUD-LAZZARI Monique / SARAMITO Gérard / BERTON-FAURE Eva / CIPRIANO Joao / PHILIP Albert
Remplaçants : CAPPATTI Jean claude / GUGLIELMINO Fabien / DELORME Nicolas / HENRY Olivier

Commission communale des impôts

Cette commission se réunit à la demande du directeur départemental ou régional des finances publiques ou de son délégué, et sur convocation du maire au moins cinq jours à l’avance. La commission est compétente pour :
– dresser avec l’administration la liste des locaux de référence retenus pour la détermination de la valeur locative des biens imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d’habitation, déterminer la surface pondérée et établir les tarifs d’évaluation correspondants (CGI, art. 1503), procéder à l’évaluation des propriétés bâties pour l’assiette des mêmes taxes (CGI, art. 1505) et arrêter les tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (CGI, art. 1510) ;
– formuler des observations et avis sur la liste annuelle des personnes assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés (LPF, art. L. 111), ou sur les réclamations portant sur une question de fait relative à certains impôts directs locaux (cf. Livre CTX n° 8883) et désigner deux de ses membres pour assister aux opérations d’expertise ordonnées par le président du tribunal administratif si la réclamation lui a été soumise (LPF, art. R*. 200-11 et LPF, art. R*. 200-12) ;

Présidente : Le Maire GIRAUD-LAZZARI Monique (remplaçante BERTON-FAURE Eva)
Proposition de 24 noms dont 1 titulaire et 1 suppléant dans 3 catégories différentes, 6 titulaires et 6 remplaçants seront désignés par le préfet dans la liste proposée.
Contribuables propriétaires de bois, de forêts : 4 titulaires et 4 remplaçants
MEGE Jean Michel / BERTON Michel
ASCANI Monique / HENRY Olivier
PEGLION Michel / SARAMITO Margaux
LUCCIANO Yves / PASTORELLI Henri
Contribuables domiciliés hors de la commune :
CAPPATTI Jean Claude / GIRAUDO (MARI) Laurette
MILLO Jean Louis / CULTRIOLI Roger
SALEM Franck / CONTE Lucienne
BERMOND Marie Louise, épouse DURANDO / BAILET Jean Marc
Contribuables domiciliés dans la commune :
PHILIP Albert / JANIK Stéphane
PLAGNOL Didier / MARCONI Joseph
TOUCHARD Dominique / MALAUSSENA Robert
ELGAZINE Sandra / GUGLIELMINO Fabien

Commission de contrôle des listes électorales

Le Maire statue sur les demandes d’inscription et procèdes aux radiations sur la liste électorale (art L.11 à L.20 et R.1 à R.21 du code électoral) ces décisions sont placées sous le contrôle de la commission : celle-ci s’assure de la régularité des listes et statue sur les recours administratifs préalables formés par les électeurs contre les décisions du Maire. La commission comprend 3 membres : un conseiller volontaire, un délégué de l’administration désigné par le préfet et un autre désigné par le président du TGI.
Conseiller volontaire : CAPPATTI Jean Claude

Les commissions thématiques

Commission Urbanisme ( PLU) et développement

GIRAUD-LAZZARI Monique / RIBIERE Alain / HENRY Olivier / SARAMITO Gérard / CIPRIANO Joao / DELORME Nicolas / PHILIP Albert

Commission finances

BERTON-FAURE Eva / LAPERDRIX Dominique / ROHAUT Cécile / GIRAUD-LAZZARI Monique

Commission environnement, agriculture

HENRY Olivier / GUGLIELMINO Fabien / SARAMITO Gérard / LAPERDRIX Dominique / DELORME Nicolas

Commission technique

SARAMITO Gérard / CIPRIANO Joao / PHILIP Albert / CAPPATTI Jean-Claude

Commission santé

ROHAUT Cécile / GUGLIELMINO  Fabien / GIRAUD-LAZZARI Monique / LEMPEREUR Flore / LAPERDRIX Dominique / CAPPATTI Jean-Claude

Commission communication- publication- numérique

REGENT Maud / DELORME Nicolas / RIBIERE Alain / GIRAUD-LAZZARI Monique

Commission vie scolaire- jeunesse

TORRI Christine / LEMPEREUR Flore / GUGLIELMINO Fabien / BERTON-FAURE Eva / ROHAUT Cécile / REGENT Maud / DELORME Nicolas / RIBIERE Alain

Commission tourisme, développement économique

LAPERDRIX Dominique / REGENT Maud / BERTON-FAURE Eva / LEMPEREUR Flore / HENRY Olivier

Commission sport et manifestations festives et cérémonies

GUGLIELMINO Fabien / BERTON-FAURE Eva / LEMPEREUR Flore / CAPPATTI Jean-Claude / REGENT Maud / LAPERDRIX Dominique

Commission gouvernance

GIRAUD-LAZZARI Monique / DELORME Nicolas / RIBIERE Alain / SARAMITO Gérard / REGENT Maud

Commission Culture

RIBIERE Alain / TORRI Christine / REGENT Maud

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Désignations des représentants aux assemblées ( DEL)

Maison du Patrimoine

RIBIERE Alain / LAPERDRIX Dominique

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SICTIAM

Les missions spécifiques du SICTIAM pour la commune de Coaraze :
– certificats électroniques avec SESILE
– achat de matériel informatique et entretien
– gestion financière avec E-Magnus –
– SIG
Membre titulaire : DELORME Nicolas
Membre suppléant : REGENT Maud

SILCEN

Le Syndicat Intercommunal à vocation multiple pour l’équipement et l’amélioration du territoire de Levens, Contes, l’Escarène et Nice, est chargé de contrôler les installations d’assainissement non collectif en particulier sur Coaraze. Le BE choisi par le SILCEN est chargé de monter le schéma directeur de l’eau et de l’assainissement sur la commune.
Représentants : CAPPATTI Jean-Claude / PHILIP Albert

Caisse des écoles

La Caisse des Ecoles, a pour vocation l’aide aux familles pour « permettre à chaque enfant, relevant de l’enseignement du premier et du second degré, la meilleure scolarité possible en veillant à la réduction des inégalités tant sur le plan matériel qu’intellectuel et culturel. »
la Caisse des Ecoles permet « d’élargir l’horizon culturel des enfants de l’école primaire et d’ encourager toutes les activités tendant à développer les expériences de vie en collectivité et l’éducation à la citoyenneté. »
Elle rappelle également le rôle important joué par la commune au niveau du fonctionnement de l’école, de son entretien, de son équipement et de la dotation annuelle en fournitures scolaires ; la possibilité d’enregistrer des dons par le biais de la Caisse des écoles représente un avantage intéressant pour le financement de projets culturels divers.
Représentants : TORRI Christine / LEMPEREUR Flore

Conseil d’école

Cette assemblée est composée de 3 enseignants , 3 parents d’élèves et 3 élus ; c’est le directeur qui convoque les membres au moins 3 fois par année scolaire. Tout ce qui attrait à la bonne marche de l’école est débattu lors de ces conseils : les travaux- le matériel scolaire-
Représentants : TORRI Christine / LEMPEREUR Flore / ROHAUT Cécile / BERTON-FAURE Eva

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Syndic communal de copropriété immeuble rue du Four

Représentant : CAPPATTI Jean-Claude

SDEG

Le SDEG 06 regroupe à ce jour 113 communes membres des Alpes Maritimes dont 87 communes au régime rural d’électrification et 26 communes au régime urbain d’électricité. En tant qu’autorité concédante, le Syndicat Départemental de l’Électricité et du Gaz des Alpes-Maritimes organise le service public de distribution de l’électricité et s’occupe de la mise en œuvre des dispositions locales. Le SDEG 06 programme et coordonne la réalisation des travaux d’extension, de renforcement et de dissimulation des réseaux électriques sur le territoire de la concession. Dans les sites isolés et difficiles d’accès, l’installation de panneaux solaires photovoltaïques constitue une alternative intéressante à une extension du réseau électrique.
Le SDEG 06 a également développé le secteur de l’éclairage public : travaux neufs, amélioration, renouvellement, entretien pour certaines communes, illuminations festives, mise en lumière du patrimoine architectural ou naturel.
Ces missions s’exercent dans le cadre des conventions de concessions ENEDIS & GRDF et sont soumises aux normes et réglementations techniques spécifiques : réseaux sensibles, travaux sous tension. Lorsque les travaux sont terminés et réceptionnés, le SDEG 06 et la commune concernée transfèrent l’exploitation des ouvrages électriques au concessionnaire ENEDIS.
Membre de droit : Le maire GIRAUD-LAZZARI Monique
Délégué suppléant : PHILIP Albert

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Communes forestières

La Fédération nationale des Communes forestières représente les intérêts de ses membres auprès des instances décisionnelles : européennes, nationales et locales. Elle est force de propositions dans l’élaboration des politiques liées à la forêt et au bois et fait reconnaître le rôle des élus forestiers, garants de l’intérêt général.
Représentants : SARAMITO Gérard / HENRY Olivier

CCAS

Le centre communal d’action social est un établissement public administratif qui anime l’action générale de prévention et de développement social de la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées ( CAF- CLIC-MSA- associations…). Le conseil fixe à 12 les membres du CCAS- même nb de membres élus et membres nommés.
Représentants élus : CAPPATTI Jean-Claude / ROHAUT Cécile / LEMPEREUR Flore / LAPERDRIX Dominique / TORRI Christine / BERTON-FAURE Eva
Représentants nommés : MALAUSSENA / VACHER / DEHENNIN / GUIBERT / JOSSERAN / PLAGNOL
Proposer à Georgette Gianna d’être présidente d’honneur.

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CCPP conseillers communautaires

Représentants : GIRAUD-LAZZARI Monique / SARAMITO Gérard
Représentants de la Mairie au sein des commissions à la CCPP :
– Développement économique pour la promotion du tourisme et de l’emploi : LAPERDRIX Dominique
– Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire : GUGLIELMINO
– Enfance –Jeunesse : TORRI Christine
– Schéma de déplacements et de transports communautaires : CIPRIANO Joao
– Politique du logement et cadre de vie : GIRAUD-LAZZARI Monique
– Aménagement de l’espace : RIBIERE Alain
– Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : HENRY Olivier
– Elimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés : CAPPATTI Jean-Claude
– Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics : CAPPATTI Jean-Claude

Nomination d’un Délégué à la protection des données

Il est exposé que, à compter du 25 mai 2018, toutes les structures publiques doivent se mettre en conformité avec le Règlement Général européen de la Protection des Données (RGPD) approuvé officiellement par le Parlement Européen en avril 2016. Ce RGPD, qui remplace les lois nationales telles que la loi informatique et libertés en France, unifie la protection des données et facilitera la libre circulation des données dans les 28 états membres de l’UE. C’est pourquoi, il convient de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPD), également dénommé DPO (Data Protection Officier) qui aura pour mission principale de mettre la collectivité en conformité avec le RGPD.
Délégué : DELORME Nicolas

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