Catégorie : Flash Infos

Présentation des points à l’ordre du jour :

PV de la réunion du CM du 21/06/2021

Voté à l’unanimité

Délibérations :

– Dél. : Avenant en plus et moins-value de l’entreprise GASTAUD

– Dél. : Modification de tracé du chemin communal au Plan de Linéa (mise à l’enquête publique)

– Dél. : Fixation des prix des objets à vendre à la maison du Patrimoine

– Dél. : Modification du règlement intérieur de gîte d’étape

– Dél. : Programme ADC (Accélérateur de Défibrillateur Connecté) del reportée

– Dél. : Electrification rurale – renforcement poste de l’Amourier del reportée

– Dél. : Tarif cantine au 1^er septembre 2021

– Dél. : Convention L’Agence 06

– Dél. : Convention AAP SNEE

– Dél. : Modification poste Magali del supprimée

– Dél. : Modification poste Antoine

– Dél. : Gestion CET (Compte Epargne Temps) del reportée

– Dél. : Badge parking del reportée

– Dél. : Bâtiment « Millo » : appel à projet

– Dél. : Bâtiment « Millo » : travaux et plan de financement del reportée

– Dél. : Travaux station de pompage : programme, marché, signature

– Dél. : Plan de financement aire de poser d’intérêt général

– Dél. : Réévaluation salaires agents del à rapporter à ce conseil

 

Questions diverses

Information : alerte sècheresse

                    Pétition pour arrêt à la demande pour les cars scolaires

 DÉBATS :

– Dél. : 2^ième avenant en plus et moins-value de l’entreprise GASTAUD

Dans la recherche constante au cours du chantier de limiter les dépassements du montant global des travaux, les plus-value dues à l’entreprise Gastaud, ont été équilibrées par des moins-value.

Il est à noter en outre que l’entreprise consent à ne pas réviser ses prix.

Un dernier point de réserve reste à résoudre : celui d’une fuite sur les caniveaux de récupération des eaux pluviales.

Les principaux engagements supplémentaires pour mener à terme le projet ont concernés  :  le confortement du talus aval du parking, le dépassement d’honoraire de la maitrise d’œuvre suite à la prolongation des délais, l’installation d’un poteau incendie par obligation réglementaire de sécurité ( – de 60 m  de la construction)  

 Vote à l’unanimité

 – Dél. : Modification tracé chemin communal au Plan de Linéa (mise à l’enquête publique)

Il s’agit du déplacement d’un tronçon du chemin vicinal N°6 qui passe dans le terrain de M C.

Séparant les parcelles N°B 617 et B 668.

Une première délibération 94- 2017 du 25/11/2017 avait émis un avis favorable sur le principe du déplacement.

Il est demandé à ce CM de permettre le lancement de l’enquête publique. Le maire précise que tous les frais consécutifs à la procédure de l’enquête publique payés obligatoirement par la commune devront être compensés par la vente du tronçon à déplacer (164m2) et la part qui revient à la commune devra être cédée à titre gratuit.

La continuité du chemin vicinal devra être maintenu et les dépenses pour la commune nulles.

Après débat, le CM demande une visite sur place pour apprécier la situation de ce déplacement avant de lancer l’enquête publique.

Vote à l’unanimité

– Dél. : Fixation les prix des objets à vendre à la maison du Patrimoine

La mairie ayant repris la gestion de la maison du Patrimoine en lieu et place de l’association « li luernas », une 1^ière délibération , voté au CM précédent permettait de racheter les produits appartenant à l’association ; Une régie municipale a été créée pour la vente des produits au sein de la maison du patrimoine et le CM doit préciser et voté les prix des produits à vendre.

Il n’y aura plus de dépôt de produits des petits artisans car les factures doivent être déposées sur chorus, se pose aussi le problème de l’assurance des objets déposés.

Il est proposé de faire l’inventaire des artisans méconnus afin de leur permettre une fenêtre d’information.

Vote à l’unanimité

– Dél. : Modification du règlement intérieur de gîte d’étape

Afin de préciser la nature des personnes pouvant avoir accès aux gîtes d’étape, il est ajouté dans la première phrase du règlement « ouvert aux personnes hors randonneurs ».

« Ce lieu n’est pas fait pour organiser des fêtes. »

« Les mineurs seront accompagnés par leur parent ou un adulte habilité pour un hébergement de nuit ».

Vote à l’unanimité

– Dél. : Programme ADC (Accélérateur de Défibrillateur Connecté)

Cette délibération a été reportée ; le devis présenté est considéré comme trop cher, elle sera représentée ultérieurement après comparaison avec une autre solution.

Le CM vote à l’unanimité le report

 – Dél. : Electrification rurale – renforcement poste de l’Amourier

Il s’agit du renforcement du poste de l’Amourier : 530m, de l’extension (basse tension) de 126m, du placement d’un poste urbain, de l’extension (haute tension) de 80m.

La dépense s’élève à 161 300€TTC soit 26 884€ à la charge de la commune. (16,6%)

Le remboursement se fera sous forme d’annuités de 2050€ sur 15 ans avec un emprunt estimé à 1,67%.

Il est demandé un RDV avec le SDEG pour information sur la justification et la compréhension de ces travaux exigés, sur le mode de financement entre le SDEG et la commune.

Le CM vote à l’unanimité le report de la délibération

– Dél. : Tarif cantine au 1^er septembre 2021

L’entreprise « Régal et saveurs » n’augmente pas le prix des repas pour l’année scolaire 2021-2022. Le coût des repas est maintenu tel qu’inscrit dans la délibération du 26/09/2020.

Vote à l’unanimité

– Dél. : Convention L’Agence 06

L’agence 06 s’engage à conseiller la commune en matière de travaux importants tels que la réhabilitation de la station de pompage d’eau potable.

Elle apporte à la commune, par convention, une assistance sur le plan technique et juridique pour mener à bien le montage de l’opération et les procédures de passation des marchés  

Après la délibération N° 102/2020 en date du 26/09/2020 qui entérinait l’adhésion de la commune à l’Agence 06, le maire demande au CM de l’autoriser à signer la convention entre l’Agence06 et la Commune de Coaraze.

Vote à l’unanimité

– Dél. : Convention AAP SNEE

Il s’agit d’autoriser le maire à signer la convention de partenariat entre l’IA et la commune.

Celle –ci a participé en accord avec le directeur de l’école à l’appel à projet concernant le socle numérique dans les écoles élémentaires ;

Dépenses engagées par la commune : 13 168,00€ dont 13 168,00^e sur le volet équipement et 600,00€ sur le volet ressources numériques.

Participation de l’état : 5200,00€ soit 40% sur le volet 1 et 50% sur le volet 2.

La mairie s’engage à acquérir le matériel avant le 01/09/2022.

Vote à l’unanimité

– Dél. : modification poste de Mme B. Magali

Cette délibération est retirée, elle a été rattachée au dernier conseil vu l’urgence de la situation ; la modification a pris effet le 01/09/2021.

– Dél. : Modification poste M M Antoine

Au 1/10/2021, le temps de travail de M M passe de 20h à 28h ;

Vote à l’unanimité

 – Dél. : Gestion CET (Compte Epargne Temps)

Le CET permet de reporter un certain nombre de jours de congés. Le CM doit se prononcer sur les détails des modalités d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, de fermeture et des modalités d’utilisation.

Le CET est alimenté par :

–  Le report de congés annuels qui ne peut être que de 5 jours max/an.

– les jours de récupération au titre de l’ARTT

– les jours de repos compensateurs (heure sup ou heure complémentaire)

Le CET est limité à 60 jours.

Le conseil décide de reporter cette délibération afin de définir plus précisément les conséquences des décisions qu’il prendrait. Elles seront étudiées en comité RH.

Vote à l’unanimité pour le report

 – Dél. : Badge parking

Le système actuellement en place est fondé sur l’utilisation d’un badge

Se pose la question du coût forfaitaire du badge qui sera délivré à la mairie.

En attente des avis du comité de pilotage de la gestion du parking, la délibération est reportée.

A noter que la mise en place d’un système de monétisation à la durée, (qui demande des moyens de gestion complexes et donc une convention avec un opérateur spécialisé) cohérent avec les dispositifs existants tant au plan national que sur les agglomérations limitrophes est recherché à moyen terme.

Vote à l’unanimité du report

 – Dél. : Bâtiment « Millo » : appel à projet

Après présentation par le rapporteur de la commission tourisme et économie, des demandes de la mairie sur l’appel à projet, le maire demande l’autorisation de lancer cet appel. Les grandes lignes se résument à :

– louer l’ensemble de la structure appartement- salle et cave

–  redonner à ce lieu son rôle dans l’économie et l’animation locale

– soutenir l’installation de la personne sélectionnée

– faire les travaux nécessaires et adaptés au projet en partenariat avec la personne.

Lancement de l’appel en Octobre

Demande subventions en adéquation avec le candidat et le projet retenu.

Vote à l’unanimité

– Dél. : Bâtiment « Millo » : travaux et plan de financement

Le CM demande que cette délibération soit reportée car les travaux étant intimement liés à la candidature retenue, il est prématuré de délibérer sur le montant et le plan de financement.

Vote à l’unanimité pour le report

– Dél. : Travaux de réhabilitation de la station de pompage et de potabilisation 

L’agence 06 d’ingénierie assure, par convention, la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage auprès de la commune ; Il s’agit de la réhabilitation et de la mise en conformité des installations de pompage et de potabilisation, ainsi que le bâtiment qui doit être rénové.

Il convient de recourir à un maître d’œuvre et aux missions de contrôle techniques obligatoires. Dans une première phase, il s’agit de réaliser l’avant-projet permettant d’établir les demandes d’aides de financements. Enveloppe prévisionnelle de l’opération 350 000€ TTC

Vote à l’unanimité

   – Dél. : Plan de financement de l’aire de posé d’intérêt général

Le maire expose le nouveau plan de financement pour l’aire de posé d’intérêt général, en précisant qu’une subvention sera demandée au CD et à la CCPP. (Les frais de la mission G1 de « Sol-essai » seront intégrés dans le plan. Restent les frais de défrichement qui pourraient être compensés par des travaux sylvicoles en forêt communale

Vote à l’unanimité

– Dél. : Réévaluation salaires agents

La délibération ne fait état que de la valorisation de 2 agents : Munoz Antoine et Raynaud Philippe ; or le comité RH avait proposé la valorisation des salaires d’autres agents :

AURAND Françoise : 50€

BOURDET Magali : 100€

SUCHES Sébastien : 50€

Corinne : 50€

Ophélie : 50€

MERCIOT Claire : 100€

Le texte de la délibération est modifié en ce sens.

Vote à l’unanimité

Questions diverses

–informations sur l’alerte sècheresse paillons

– Pétition pour arrêt à la demande pour les cars scolaires

          La pétition a recueilli 215 signatures, le texte a été envoyé aux conseillers départementaux et régionaux, aux maires de la CCPP et à l’entreprise de transport.

 La séance est close à 22h30

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 ATTENTION

En raison de travaux sur les conduites du réseau collectif des eaux usées, l’accès au village sera fermé aux véhicules (*), sauf autorisation, les lundi 4 octobre et  mardi 5 octobre 2021 de 8h30 à 17h00.

(*) route barrée au niveau de la Montée du Portal

Merci de votre compréhension

Présentation des points à l’ordre du jour :

Del : Mise en place de la nomenclature M57

Del : Raccordement eaux usées Bendejun/ Coaraze- SILCEN

Del : Emprunt Crédit Agricole Achat Millo

Del : Attribution IFCE

Del : Création d’un marché communal

Questions diverses

DEBATS :

Del : Mise en place de la nomenclature M57

La commune choisit d’anticiper sur l’obligation d’adopter le cadre fixant les règles budgétaires et comptables M57 selon la nouvelle organisation territoriale de la loi Notre.

Date de mise en place : 1 janvier 2022 pour le budget principal

Cette nouvelle règlementation a été conçue pour retracer l’ensemble des compétences exercées par les collectivités locales (commune-M14 ; conseil départ-M52, région- M71)

Transparence et simplification et assouplissement des règles budgétaires permettant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires, optimisation de gestion

Ex : gestion pluriannuelle des crédits

Création plus étendue des autorisations d’engagement

Délégation  à l’exécutif de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre

A : Dans le cadre de la mise en place de la nomenclature M57,doit être fixé le mode de gestion des amortissements des immobilisations.

Pour rappel,

– les immobilisations sont tous les biens destinés à rester durablement et sous la même forme dans le patrimoine de la collectivité, leur valeur reflète la richesse de son patrimoine.

il est proposé de mettre à jour la délibération n° 61/2019 du 24 juin 2019 en précisant  les durées applicables aux nouveaux articles

– l’amortissement est une technique comptable qui permet chaque année de faire constater forfaitement la dépréciation des biens et de dégager une ressource destinée à les renouveler.

• Préciser les durées applicables aux nouveaux articles issus de cette nomenclature
• Poser le principe de l’amortissement d’une immobilisation au prorata temporis.

En M14, la commune procède à l’amortissement de l’ensemble de l’actif immobilisé et calcule les dotations aux amortissements en année pleine avec un début des amortissements au 1 janvier N+1.

L’amortissement prorata temporis est pour sa part calculé pour chaque catégorie d’immobilisation, au prorata du temps prévisible d’utilisation. L’amortissement commence à la date effective d’entrée du bien dans le patrimoine.

B : Apurement du compte 1069 , il sert à neutraliser l’impact des réformes budgétaires et comptables , ce compte doit être épuré via le compte 1068

C : application de la fongibilité des crédits

La M57 autorise le CM à déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles sauf pour le personnel.

Ex budget 2021 commune de Coaraze

Section de fonctionnement 807077,15 € règles de fongibilité des crédits  : 900 000 € en 2022

Section d’investissement : 2 363 259,19 € règles de fongibilité des crédits :

2 300 000

Vote à l’unanimité

Del : Raccordement eaux usées Bendejun/ Coaraze- SILCEN

Le raccordement du réseau d’assainissement de Coaraze au réseau collectif de la commune de Bendejun et par là au réseau de Drap concernera 280m sur le territoire de Coaraze et 180m en commun sur le territoire de Bendejun. Le tuyau existant mais non utilisé jusqu’à présent démarre après la Pinée jusqu’à la Feuilleraie.

Le SICTEU propose au lieu d’une adhésion au syndicat, de passer une convention avec la commune de Coaraze qui mettra en place les droits et les devoirs de chacune des parties.

Le conseil doit voter aussi le fait que le SILCEN sera maître d’ouvrage de l’opération précédemment décrite.

Voté à l’unanimité

Del : Emprunt Crédit Agricole Achat Millo

Le calendrier est très serré d’où le CM de ce soir

Lors de la signature du compromis de vente avec maître Damecour et Mme Millo le 14/06/2021, il a été négocié une condition de clause suspensive pour l’obtention du prêt limité à 15 jours, donc le date limite est le 30 juin 2021.

Accord sur la somme de 275 000€ + 400€ d’avance pour le notaire.

La date de signature de l’acte est fixée au 30 juillet 2021.

La somme empruntée est de 306 000€ sur 25 ans taux fixe de 1,50%pour l’achat et les travaux.

La taxe foncière sera au prorata dès la signature de l’acte.

Le notaire a noté quelques points à vérifier lors des constats obligatoires avant la vente :

Au sous-sol : 4m de tuyau en amiante

Appartement : tableau général à mettre dans l’appartement , pas à l’extérieur

Fusible très ancien à changer.

M. Saramito rappelle que l’objectif de cette opération est de se rendre propriétaire  puis de louer l’appartement afin de le rentabiliser le plus rapidement ; de rationnaliser le tout dans une première phase ; puis dans une deuxième phase, d’approfondir son utilisation.

Les frais d’achat du matériel de cuisine seraient de l’ordre de 20 000€.

Vote à l’unanimité

Del : attribution IHTS

Après consultation des textes , l’IFCE ne peut pas être donné à la catégorie C, ni l’IFTS).

Le choix juridique qui correspond à la volonté du CM reste l’IHTS.

L’IHTS est une indemnité pour travaux supplémentaires, ces heures supplémentaires devront servir à indemniser l’agent administratif des travaux supplémentaires relatifs à sa participation aux différents scrutins électoraux.

Elle n’est pas imposable (jusqu’à 5000€) mais cumulable avec le RIFSEEP

le CM par délibération, retient le principe d’indemnisation en HS des travaux effectués par un agent administratif lors de sa participation aux scrutins électoraux. Le montant sera calculé en fonction du salaire brut , les heures du dimanche seront majorées selon le calcul officiel.

Pour Mme BOURDET :

Cela correspond à 13h de présence au bureau le dimanche 20/06 et à 6 h dans la semaine qui a précédé, répété pour le 2^ième tour dimanche 27.

Vote à l’unanimité

Del : Création d’un marché communal

Le texte de la convention a été mis sur le cloud. Il en ressort en particulier que les vendeurs devront s’engager à participer au moins le 1^er dimanche de chaque mois au marché, et payer 5 € pour chaque participation. Le paiement se fera par trimestre ; la référente, Flore LEMPEREUR est chargée de récolter les paiements et de les faire parvenir à la comptable de la régie.

Vote à l’unanimité

Questions diverses :

 La séance est close à 20h17

>> Plus d’infos sur les conseils municipaux de Coaraze

Suite à la tenue du deuxième tour des élections départementales et régionales 2021, voici les résultats communaux, départementaux et régionaux:

ÉLECTIONS Départementales

Canton de CONTES (Roya/Bevera/Paillon)

Résultats du 2ème tour des départementales 2021 / Source : Ministère de l’intérieur

Céline DUQUESNE / Sébastien OLHARAN  – Les Républicains : 78 voix / 30,12 %

Valérie TOMASINI / Francis TUJAGUE  – Vallées Solidaires (PCF) : 181 voix / 69,88 %

A l’échelle du canton, le binôme Duquesne-Olharan (“majorité départementale”) est élu avec un pourcentage de 50,55% des voix contre 49,45 % pour le binôme Tomasini-Tujague (candidats de la gauche et de l’écologie).

COARAZE

• Inscritˑes : 679
• Votantˑes : 276 / 40,59%
• Blancs : 12
• Nuls : 5
• Exprimés : 259

À noter :

– Coaraze a donné une confortable avance au binôme de gauche (Tomasini – Tujague) au premier comme au second tour.     

– en l’absence du RN, le binôme Tomasini-Tujague gagne 38 voix d’un tour à l’autre et le binôme Duquesne-Olharan en gagne aussi 38.

 

ÉLECTIONS Régionales

Les résultats du second tour à Coaraze:

• 680 inscrits
• Taux de participation : 243 / 35,74 %
• Votes nuls : 13
• Votes blancs : 14
• Exprimés : 216

Construisons la région de demain (soutenue par le RN), tête de liste Thierry MARIANI : 100 voix / 46,30 %

Notre région d’abord, tête de liste Renaud MUSELIER : 116 voix / 53,70 %

 

À noter:

– une participation en hausse (passant de 36,67% à 40,59%) pour l’élection départementale ;

– une participation en baisse (passant de 36,97% à 35,74%) pour l’élection régionale.