Le jeudi 25 juin 2020, à 18h, dans la salle de spectacle de l’Hélice à Contes, se tiendra le premier Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Vallée des Paillons.
Afin de respecter les conditions de sécurité sanitaire liées à l’état d’urgence, cette réunion ne sera pas ouverte au public. Pour respecter le caractère public, les débats seront accessibles en direct par voie électronique via le site www.ccpp06.fr.
Les mesures de distanciation sociale seront appliquées. Cette séance sera soumise aux règles particulières suivantes : le quorum se situe à 1/3 des membres présents et représentés, et chaque conseiller peut être porteur de
deux pouvoirs au lieu d’un habituellement.
L’ordre du jour sera le suivant :
1/FINANCES
-examen des comptes de gestions 2019
-examen des comptes administratifs 2019
-examen des affectations de résultats 2019
– examen du rapport d’orientations budgétaires 2020
-examen des projets de budgets primitifs 2020
-examen des taxes locales 2020 : GEMAPI, TEOM, TFB TFNB
-examen de la dotation de solidarité communautaire 2020
-examen de la subvention au CASC 2020
-examen du loyer de la micro-crèche de Coaraze
-examen de la dotation aux chapiteaux 2020
2/ AMENAGEMENT
-Convention avec l’INCA pour 2020
3/ MARCHES PUBLICS
-Information sur les marchés publics passés par délégation
4/ ENFANCE JEUNESSE
-Examen des subventions pour les accueils de loisirs
5/ DECHETS MENAGERS
-Avenant traitement des déchets ménagers résiduels de la CCPP (enfouissement)
-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
6/ RESSOURCES HUMAINES
-Modification du tableau des effectifs
-Primes Covid
