Tenue du 7ème Conseil Municipal le 3 avril

Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le samedi 3 avril  2021 à 9h.

Dans le cadre de la situation actuelle contraignante due à la COVID 19, le conseil municipal sera ouvert au public ; le nombre de personnes autorisées est limité à 5.

ORDRE DU JOUR

Délibérations

COMPTE ADMINISTRATIF 2020

  • Présentation du CA 2020 et vote
  • Del : affectation des résultats du CA 2020

COMPTE DE GESTION 2020

  • Présentation du compte de gestion et vote

TAUX DES TAXES 2021

  • Del : Taux des taxes BP 2021

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS et institutions

  • Del : APEEC
  • Del : Comité des fêtes
  • Del : lo giro me lu vielhs
  • Del : La Joià
  • Del : Coartjazz
  • Del : les amis du rail
  • Del : IEO
  • Del : La GRAMUA
  • Del : Les vieilles pierres
  • Del : Lo Lambert
  • Del : Li Luernas
  • Del : CCAS

DELIBERATIONS AFFERENTES AU BUDGET 2021

  • Del : Remboursement TOEM 2021
  • Del : Affectation voirie 2021
  • Del : Programmes d’investissements 2021
  • Del : Réajustement des programmes
  • Del : Avenant en plus-value Xyléo
  • Del : Souscription emprunt CA 200 000,00 € sur 25 ans
  • Del : Souscription emprunt CA 200 000,00 € en crédit relais

BUDGET PRIMITIF 2021

  • Présentation et vote

BUDGET ANNEXE 2021

  • Régie de l’eau
  • Présentation du CA 2020 et vote
  • Del : Affectation des résultats au budget 2021
  • Présentation du compte de gestion 2020 et vote
  • Présentation du budget annexe de l’eau et de l’assainissement 2020 et vote


AUTRES

  • Motions pour la construction d’un nouveau collège et d’un nouveau lycée
  • Convention avec l’état pour le plan de relance continuité du socle numérique
  • Adhésion au SICTEU
  • Compromis de vente concernant l’achat de la Maison Millo
  • Vente HAZARD
  • Nouvelle inscription au monument aux Morts pour Antoine ANTOLIN « mort pour la France »

Questions diverses

Fermeture des locaux de la mairie au public tous les mardis

À partir de maintenant, la mairie est fermée au public tous les mardis, comme l’agence postale. Cette décision a été prise afin de permettre au secrétariat de disposer d’un temps de travail libéré de l’accueil – physique et téléphonique – du public.

Le secrétariat demeure en contact avec vous :

>> Plus d’infos sur la municipalité de Coaraze

Interdiction de stationner Avenue des Calinaïres du 11 au 12 mars

Suite à la dernière réunion de chantier du parking Nord, le démontage de la grue du parking est programmé le vendredi 12 mars.

Afin que les engins puissent accéder à proximité du chantier, la Montée du Portal sera fermée toute la journée depuis l’embranchement de la Place Sainte Catherine jusqu’à la route du cimetière (route du cimetière, y compris, à cause des risques…).

Le Blocage sera complet de 7h00 à  14h00.

LE STATIONNEMENT EST DONC INTERDIT AVENUE DES CALINAÏRES
DU JEUDI 11 MARS 16H00 AU VENDREDI 12 MARS 18H00

Chacun est appelé à respecter ces consignes pour faciliter le déroulement le moins contraignant possible de l’opération.

Merci aux Coaraziennes et Coaraziens qui en respectant ces recommandations ont permis la bonne exécution des opérations précédentes.

>> Plus d’infos sur le projet du parking Nord

Interdiction de circulation sur la route des Faïsses le 9 mars

En raison des travaux – pose d’enrobé – exécutés par l’entreprise ZUGLIANI dans le cadre des travaux de sécurisation du talus surplombant les habitations et la route des Faïsses,

la CIRCULATION sera  INTERDITE 

sur la ROUTE DES FAÏSSES

le MARDI 9 MARS

de 8h30 à 17h sans interruption

Nous vous remercions par avance de votre compréhension.

Madame Monique Giraud-Lazzari
Maire de Coaraze

>> Tous les Arrêtés municipaux et préfectoraux

Dernier niveau du parking réalisé : point sur les travaux

Le 9 février 2021, la dalle de niveau 3 et dernière, a été coulée. Cela mérite d’être souligné, le dernier étage du parking est donc atteint. Cette dernière mise en œuvre marque l’aboutissement de l’ossature .

Le bâtiment est désormais au niveau de la route du cimetière. C’est par cette jonction entre la dalle du dernier niveau et la route que s’effectuera l’entrée du parking. Les ultimes élévations en béton se terminent.

La prochaine phase va permettre la mise en place des bardages bois en façades par l’entreprise Xyleo . Début avril le bâtiment présentera, alors, son aspect quasi définitif. Ensuite l’étanchéité du dernier étage pourra être réalisée. Pendant ce temps, étage par étage, les finitions de maçonnerie, les installations électriques, les menuiseries, les serrureries et les travaux de plomberie seront menés à bien. Tous ces éléments entrepris de pair, vont demander un surcroît d’attention.

>> Plus d’infos sur le projet du parking Nord

Des permanences Finances Publiques mises en place dans les accueils de proximité

La présence des agents de la DGFIP (Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes Maritimes) sera effective à partir du 1 mars 2021 dans les centres de proximité.

Les usagers, contribuables ou redevable de produits locaux , pourront obtenir des renseignements à l’accueil de proximité de Contes :

  • Mairie Annexe 5, place Jean Allardi- 06390 Contes
  • à raison de deux demi-journées par semaine de janvier à la mi-avril, le lundi de 13h30 à 16h30 et le mercredi de 9h à 12h
  • à raison de trois demi-journées par semaine durant les campagnes de déclaration de mi-avril à juillet et les campagnes d’avis de septembre à décembre les lundis, mercredis et vendredi matins

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 février

Compte tenu de l’ordre du jour annoncé, les principaux sujets abordés ont été le débat d’orientation budgétaire, les modifications de délégations et de commissions, les projets en cours et futurs ainsi que les questions diverses.

Le maire demande à l’assemblée d’accepter le rajout d’une délibération sur un nouveau plan de financement du parking
Voté à l’unanimité

Débats

DOB (débat d’orientation budgétaire) et rapport

Le DOB doit permettre d’instaurer une véritable discussion au sein de l’assemblée délibérante. D’abord sur les grandes orientations et objectifs financiers de la collectivité, mais aussi sur ses ressources à moyen terme et le bilan de l’exercice précédent. Cet objectif implique de mettre à disposition de nombreuses informations.

En résumé (voir détails dans le PV du CM) :

Pistes d’actions à entreprendre pour réduire les dépenses et augmenter les recettes de fonctionnement

1. La mise en gestion des gîtes communaux à partir de 2022 (diminution des charges de personnel ainsi que des charges courante)

2. Les travaux de rénovation de la maison Celeschi pour pouvoir encaisser un loyer rapidement étant donné que l’emprunt concernant l’achat est déjà en cours.

3. Diminution du transfert entre budget annexe de l’eau et budget principal (environ 7 000€ pour 2021 contre 14 000€ en 2020)

4. Revoir à la baisse les frais de télécommunication. Ils représentent 14 117 € soit 5% des charges à caractère général.

5. Renégocier les contrats credit bail (photocopieur) 28 941 € soit plus de 9% des charges à caractères général.

6. Faire un point sur contrat assurance mairie et renégocier ces derniers. 21 312€ soit 7% des charges à caractère général.

7. Diminution prévisionnel du montant des subventions à verser aux associations.

8. Revoir dans son ensemble les contrats avec les prestataires de services.

Sur l’exercice 2020, la section investissement dégage donc un excédent de 87 736 €.

L’investissement sur les projets en continuité

1. Le parking: augmentation de la ligne de 556 000€ . (voir délibération pour explication plan de financement et nouvelles demandes de subvention)
2. Ludothèque: lancement dossier de demande de subvention.
3. Plateforme DZ ou aire de posée pour un montant de 25 000€
4. Rénovation du four communal: en attente retour subvention
5. Aménagement village Jardin cimetière accès salle cadran solaire: pour un montant de 45 000€
6. Travaux Maison Celeschi: en attente chiffrage travaux par l’entreprise IC Bat pour effectuer demande de subvention.

L’investissement sur les nouveaux projets en cours d’étude

1. Achat Maison Millo pour installation commerce. Une proposition écrite a été faite pour un montant de 270 000€. Projet pouvant être subventionnable à hauteur de 70%
2. Voirie 2021 pour un montant de 50 000€
3. Performance énergétique Mairie: étude à réaliser

Budget annexe de l’eau

Le compte administratif du budget annexe de l’eau n’ayant pas encore été communiqué, il sera présenté en détails lors du vote du budget.
Concernant les nouveaux investissements à inscrire, il a été noté:
1. La rénovation de la station de pompage pour un montant de 180 000€ subventionnable à hauteur de 70%.
2. STEP phase 2 à hauteur de 80 000€ (montant global projet 160 000€)
3. Inspection générale des réseaux assainissement : étude à effectuer
4. Etudes et exécution Pluviale village (dissociation eaux usées) + étude pluviale sur toute la commune.
4) En conclusion
Les dépenses de fonctionnement sur l’exercice 2021 devront être maitrisées et revues à la baisse afin de dégager une épargne brute nécessaire pour le remboursement de la dette et le financement des projets d’investissements.
Les recherches de nouvelles recettes sont à poursuivre.

En terme d’investissement, les nouvelles propositions faites permettront de dégager essentiellement une recette de fonctionnement (Achat Millo et Travaux Celeschi).
Le parking va vraisemblablement nous mener à un emprunt supplémentaire.
Il faudra donc être vigilant sur les projets à venir et privilégier le recours à un maximum de demande de subvention avant le recours à un éventuel emprunt.
Vote à l’unanimité

Dél : Pacte de gouvernance CCPP

Le 16 juillet 2020, la CCPP a voté une délibération concernant le désir d’établir avec les communes un pacte de gouvernance, ce qui est prévu par la loi du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique ;
Ce pacte établit les principes essentiels qui permettront aux communes de participer autrement aux activités de la CCPP.
1) représentation minimale de chacune des communes
2) information directe des conseillers municipaux : convocation- note de présentation- -rapport orientation budgétaire- budget et CR
3) participation aux commissions thématiques
4) mise en place de groupes de travail : vice président + élus municipaux
5) reconduction du conseil de développement avec 13 membres
6) collaboration plus constructive entre les services intercommunaux et communaux
7) mise en place de service mutualisé au service des communes ( ex ADS autorisation des droits du sol)
8) mise en place de mutualisation pour l’exercice de compétences de la CCPP( maison des services publics – salles communautaires de spectacle et programmation- collecte des encombrants convention
9) dotation de solidarité et fonds de concours
Il est aussi noté le maintien du conseil de développement comportant 13 membres , important pour les analyses et propositions qu’il peut apporter à la CCPP.
Vote à l’unanimité

Dél. : Convention suivi nappe du Paillon (CCPP)

Cette convention de partenariat serait signée entre le SMIAGE ( syndicat Mixte Inondations , aménagement et gestion de l’eau maralpin) et les différents partenaires dont les communes de la communauté.
L’objet de la convention est de préciser les modalités du partenariat portant la création d’un réseau de suivi unifié sur le bassin versant des Paillons en vue de l’acquisition, la centralisation et le partage des données et des connaissances entre les collectivités et leurs établissements publics, les préleveurs, l’agence de l’eau, les services de l’état ;
L’objectif de la création de ce réseau est la protection de la ressource grâce à une gestion raisonnée de la ressource en eau et de sécuriser et garantir l’approvisionnement en eau potable actuel et futur.
Actuellement ; seule la Lambrusque et le Jouncas sont intégrées au réseau.
Il faudra rajouter : la source du Terron et la station de pompage
SMIAGE
L’animation, l’analyse des données, la diffusion des données, le stockage des données seront assurés par le SMIAGE
L’installation d’appareils de mesure sur de nouveaux points peut être évolutif et gérée en régie par le SMIAGE.
Le réseau de suivi intégrera les données mesurées relatives aux ouvrages d’exploitation gérés par la commune : piézométrie- débits des sources- températures- conductivité- volumes prélevés
Le suivi de la qualité des eaux souterraines sera établi à partir de la synthèse de l’ARS ( mesures complémentaires possibles qui sera discuté entre les partenaires lors des comités de suivi
COMMUNE
– permettre l’accès aux sites et ouvrages
– transmettre les données journalières de piézo, de débit et de prélèvement d’eau des captages
– transmettre les données de qualité des eaux acquises lors des suivis spécifiques qui seraient menés à l’initiative de la commune
PARTICIPATION FINANCIERE
La régie est assurée par le SMIAGE avec la participation financière de l’Agence de l’eau
Vote à l’unanimité

Dél. : Charte des communes pastorales

L’Association des Communes Pastorales de la Région SUD Provence-Alpes-Côte d’Azur (ACP SUD PACA) a décidé d’élaborer, en partenariat avec la Fédération Nationale des Communes Pastorales (FNCP), la présente « Charte des Communes et des Territoires Pastoraux ».
En effet le soutien aux filières d’élevages pastoraux, la promotion du pastoralisme, la défense du pastoralisme, la préservation de la biodiversité des zones pastorales, les aménagements et les équipements nécessaires à l’accueil des bergers et de leurs troupeaux sur les territoires des adhérents ainsi que leur prise en compte dans les documents d’Urbanisme (SCOT, PLU, …) faisant partie des objectifs de l’ACP SUD PACA et de la FNCP, il est apparu fondamental d’aller plus loin en proposant aux Communes et aux Territoires Pastoraux qui le souhaiteront de souscrire à la présente  « Charte des Communes et des Territoires Pastoraux ».
Il est très important que les territoires pastoraux montrent leur solidarité car c’est ce qui fera notre force. l’assemblée générale de l’ACP aura lieu le samedi 13 mars en visio-conférence.
Vote à l’unanimité

Dél. : Règlement du cimetière

La gestion du cimetière n’avait pas fait l’objet d’un règlement ; il permettra de résoudre plus facilement les interventions dans ce secteur.
Vote à l’unanimité

Dél. : Signature de la charte de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat

A la suite d’une rencontre avec le directeur régional de la CMA, en accord avec leur charte de soutien à l’activité économique de proximité, le maire demande que la commune signe cette charte qui exprime les actions de soutien et pour lesquelles nous sommes d’accord ; cela nous permettra également d’accéder au listing des entreprises artisanales immatriculées sur la commune.
Voté à l’unanimité

Dél. : Adhésion au SICTEU

Qu’est ce que le SICTEU ? c’est Le Syndicat Intercommunal du traitement des Eaux Usées de la vallée du Paillon gère la construction, l’installation et l’entretien du réseau communautaire de traitement des eaux usées.
A la suite d’une réunion avec le SILCEN dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur de l’assainissement, le raccordement au réseau collectif du quartier de la Feuilleraie via le réseau de Bendejun nécessite sans doute une adhésion au SICTEU ; une entrevue avec le président du SILCEN et le président du SICTEU est à organiser pour en savoir plus sur les modalités d’adhésion .
Le maire demande le report de cette délibération .
Vote à l’unanimité

Dél. : Modification de la commission « Appels d’offres »

A la suite de la démission d’un conseiller municipal, les modifications s’imposent dans cette commission :
Titulaires : SARAMITO-FAURE-PHILIP et GUGLIELMINO
Suppléants : CAPPATTI- HENRY-DELORME et ROHAUT
Vote à l’unanimité

Dél. : Modification de la commission « Urbanisme »

Idem pour cette commission
GIRAUD-LAZZARI- RIBIERE- HENRY- SARAMITO- DELORME- PHILIP- et GUGLIELMINO
Vote à l’unanimité

Dél. : Modification de la désignation du référent PAVE ( CCPP)

commission du schéma de déplacement et de transports communautaires
GUGLIELMINO Fabien
Accessibilité du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
CAPPATTI Jean Claude
Vote à l’unanimité

Dél. : Modification des membres de la commission municipale technique

SARAMITO ( maîtrise d’ouvrage de projets d’investissements et suivis de ces chantiers
PHILIP (régie de l’eau et agents)
CAPPATTI (voiries)
GUGLIELMINO (bâtiments espaces publics, régie agents techniques)
Vote à l’unanimité

Dél. : Modification de la délégation de fonction concernant un conseiller municipal délégué

Lors du CM du 23/05/2020, ont été votés les conseillers délégués ; à la suite d’une démission d’un conseiller délégué, celui-ci sera remplacé par M GUGLIELMINO avec une délégation à la voirie et aux bâtiments ;
Ceci entraine le versement de l’indemnité de l’élu de 130,00€/m
Vote à l’unanimité

Dél : Mise en place du compte épargne temps

Madame Le maire demande à pouvoir saisir le comité technique du CDG06 afin de mettre en place le compte épargne temps pour les agents communaux titulaires et contractuels afin de faciliter la gestion  des congés.
Vote à l’unanimité

Del : Nouveau plan de financement pour le Parking

Pour permettre une diminution de la part communale concernant le marché engagé pour le parking, il sera fait appel à une demande de subvention complémentaire auprès de nos partenaires suivant le plan présenté qui réduirait la part communale d’environ 250 000€
Vote à l’unanimité

La séance est close à 12h10

>> Lire l’intégralité des Procès Verbaux des conseils municipaux de Coaraze

Rappel d’interdiction de fumer aux abords de l’école

Tous les matins, les enfants de Coaraze profitent de leur temps de récréation pour jouer dans la cour de l’école Le Blé en herbe et dans celle de la micro-crèche Li Estèla.

Pourtant, des mégots de cigarette sont continuellement retrouvés devant le portail d’entrée, dans la cour de l’école ainsi que dans celle de la crèche, à la portée des tous petits qui les ramassent et les portent à la bouche.

Dans un souci de propreté et de sécurité des enfants, il est donc rappelé qu’il est

INTERDIT DE FUMER

AUX ABORDS DE L’ÉCOLE, DE LA CRÈCHE  ET DE LA MEDIATHÈQUE

« Mon voisin 06 a du cœur » pour les aidants et les séniors isolés

La plateforme « Mon voisin 06 a du cœur » a pour but de mettre en lien des bénévoles et des aidants ou seniors afin de lutter contre l’épuisement ou l’isolement.

Les personnes souhaitant devenir bénévole passent un premier entretien avec l’une des deux conseillères d’Aide aux aidants de la Direction de l’Autonomie et du Handicap, puis devant un jury composé du Directeur M. Martin, de la Responsable du service Mme Nicaise, d’un membre de la Croix Rouge, d’un gendarme et d’une des deux conseillères.

Les bénévoles retenus suivent ensuite une formation de 2 jours obligatoire, l’une consacrée à la formation aux 1ers secours et l’autre à une formation générale sur le bénévolat, avec mise en situation, explication juridique et surtout ce qu’ils ont le droit ou non de faire.

Le bénévole est entièrement libre : le secteur géographique, les disponibilités et la régularité sont à sa convenance. Il lui est cependant demandé d’être ponctuel et de tenir les engagements pris.

Les missions des bénévoles sont des missions courtes et en aucun cas un remplacement des aides à domicile, il s’agit d’aide et de présence ponctuelles :

  • Rendez-vous extérieurs (médecin, vétérinaire, etc.)
  • Visites de convivialité (refaire le monde, lire le journal, etc.)
  • Repérer les fragilités notamment en cas de fortes chaleurs ou grand froid
  • Petits gestes du quotidien
  • Aides au démarches administratives
  • Veiller sur un proche lorsque l’aidant doit s’absenter
  • Accompagnement au cimetière
  • Appels téléphoniques de convivialité
  • Visites en EHPAD

Les bénéficiaires, eux, peuvent s’inscrire ou se faire inscrire sur la plateforme ou par téléphone. Le lien est ensuite fait entre les disponibilités des uns et les besoins des autres.

Cette plateforme, qui a vocation à se déployer dans tout le département, démarre sur la ville de Nice, Cagnes sur mer, Vence, Saint-Laurent du Var et le bassin Mentonnais. N’hésitez pas à partager cette information dans vos associations, syndicats, comités de quartier et autres réseaux.

Contact : Annick Farnaud
Conseiller sur la Plate-Forme « Monvoisin 06 a du cœur »
Direction de l’autonomie et du Handicap
Département des Alpes-Maritimes
Téléphone
04 97 18 66 58
06 07 08 65 37

>> Plus d’infos sur les services de Santé et Social

Tenue du 6ème Conseil Municipal le 13 février

Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le samedi 13 février 2021 à 9h.

ORDRE DU JOUR

Délibérations

  • Pacte de gouvernance CCPP
  • Convention suivi nappe du Paillon (CCPP)
  • Charte des communes pastorales
  • Règlement du cimetière
  • Signature de la charte de la Chambre de Métiers et de lArtisanat
  • Adhésion au SICTEU
  • Modification des commissions « Appels doffres » et « Urbanisme »
  • Délégation « gestion du personnel technique »

Questions diverses