Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil de la mairie, pour la réunion qui aura lieu,
Samedi 17 juin 2023 à 9h.
ORDRE DU JOUR :
Vie municipale :
Délibération : Détermination du nombre d’adjoints, fixation de l’ordre des adjoints et élection du quatrième adjoint au maire
Délibération : Modification des fonctions et/ou délégations attribuées aux adjoints et aux conseillers municipaux
Délibération : Modification de la répartition des indemnités des élus
Délibération : Modification des délégations de signature
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « appel d’offres »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « santé »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « vie scolaire et jeunesse »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « environnement- agriculture »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « tourisme-développement économique »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « sport-manifestations festives et cérémonies »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « urbanisme »
Délibération : Modification des membres de la commission municipale « travaux »
Délibération : Modification des délégués au Conseil d’école
Délibération : Modification des délégués auprès de la Caisse des Ecoles
Délibération : Modification des délégués, des membres du CA et de la vice-présidence du CCAS
Délibération : Désignation d’un nouveau syndic communal pour la « copropriété du Four »
Délibération : Modification des délégués représentant la municipalité auprès des Communes forestières
Délibération : Modification des deux membres du conseil municipal siégeant au SILCEN
Délibération : Modification des délégués de la commission des impôts directs
Délibération : Modification du correspondant défense
Délibération : Nomination du nouveau responsable des déchets auprès de la CCPP
Délibération : Renouvellement de la nomination de la déléguée au contrôle des listes électorales
Délibération : Nomination d’un référent déontologue des élus
Budget :
Délibération : Budget communal : décision modificative n° 1 – Virement de crédit
Délibération : Budget communal : décision modificative n° 2 – Rééquilibrage
Délibération : Budget eau/assainissement : décision modificative n° 1 – Virement de crédit
Délibération : Budget caisse des écoles : décision modificative n° 1 – Virement de crédit
Délibération : Répartition de l’actif immobilisé et du passif suite à la dissolution du syndicat intercommunal pour la rediffusion de la télévision et des nouvelles technologies de la communication des communes de la Vallée du Paillon (SITV)
Délibération : Tarifs de location des salles communales
Eau :
Délibération : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service public d’assainissement collectif 2022
Délibération : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service public d’eau potable 2022
Délibération : Exonération du forfait eau/assainissement
Urbanisme :
Délibération : Echange parcelles du domaine public/parcelles privées : désaffectation de celles appartenant au domaine public
Délibération : Echange parcelles du domaine public/parcelles privées : déclassement des parcelles du domaine public
Délibération : Rétrocession d’une concession
Questions diverses.
–> Plus d’infos sur : coaraze.fr/vie-citoyenne/municipalité
