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FLASH INFOS

RD 15 / Route du Col Saint Roch "les Brigognos" : travaux et circulation perturbée
En raison de travaux sur la route du Col Saint Roch, des risques d'attente de 45 minutes sont à prévoir du 16 au 27 mars 2026. Lire la suite
Consultations de médecine générale au Pôle Santé de Coaraze
À partir de ce jeudi, le Docteur Olivier MARCOTTE assurera des consultations de médecine générale au Pôle Santé de Coaraze. Lire la suite
Mardi 24 mars : Evènement Mars Bleu à Coaraze
À partir de 50 ans, le dépistage du cancer colorectal permet de détecter des anomalies avant même l'apparition des symptômes. En agissant tôt, vous augmentez vos chances de guérison et évitez des traitements lourds. Lire la suite
Vide-greniers du 1ᵉʳ mai : inscrivez-vous pour l’édition 2026 !
Chinez, troquez, flânez… Le grand vide-greniers du 1ᵉʳ mai à Coaraze est de retour ! Lire la suite
La Chapelle Bleue fait peau neuve !
La Chapelle Bleue fait peau neuve : retour sur son histoire et les travaux réalisés. Lire la suite

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POLE SANTE

 

Le tout nouveau Pôle Santé / Social a été inauguré le 21 juillet.
Ce lieu a été conçu pour répondre aux besoins de santé et d’accompagnement social des habitants, en lien étroit avec les professionnels de santé du territoire.

  • Sandrine VELLA, infirmière en pratique avancée, propose des consultations spécialisées sur ou sans rendez-vous.

    Ses permanences ont lieu chaque lundi de 14h à 18h, et les mercredis et vendredi de 9h à 17h.

    >>> Prise de rendez-vous et informations au 06 08 55 63 69.

 

  • Manon ROBAUT, orthophoniste, assure des consultations spécialisées sur rendez-vous.

Ses permanences auront lieu chaque jeudi, de 8h à 14h, à partir du jeudi 6 novembre.

>> Prise de rendez-vous et informations au 06 78 42 28 79.

  • Stécy BOLIGNANO , psychologue et neuropsychologue, à destination des enfants, adolescents et adultes présentant des difficultés psychologiques, cognitives ou neurodéveloppementales. Sur rendez-vous.

Ses permanences auront lieu chaque jeudi , de 14h15 à 18h, à partir du 13 novembre.

>> Prise de rendez-vous et informations au 06 60 05 61 79.

 

DEMARCHES ADMINISTRATIVES

 

Accueil particuliers  > Associations  > Création d'une association  > Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?

Question-réponse

Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?

Vérifié le 20/10/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Vous voulez savoir si le nom que vous avez choisi est déjà utilisé par une autre association ou s'il fait l'objet d'une marque déposée ? Nous vous guidons dans vos démarches.

Vous pouvez rechercher sur le service de consultation des annonces officielles des associations si le nom ou le sigle choisi existe déjà.

Outil de recherche
Consulter les annonces des associations et fondations

Pour éviter le risque de confusion avec le nom d'une société ou d'un autre organisme, vous pouvez également rechercher les entreprises immatriculées au RCS.

Service en ligne
Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Vous pouvez également consulter le répertoire des entreprises et établissements (Sirene).

Formulaire
Rechercher une entreprise au répertoire Sirene

Accéder au formulaire  

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Vous devez également consulter la base de données des marques de l'Inpi, car il est interdit d'utiliser un nom ou un sigle déjà enregistré comme marque auprès d'elle.

Service en ligne
Base de données des marques

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

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