Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la salle du Conseil de la mairie, pour la réunion qui aura lieu :
Samedi 30 mars 2024 à 9h
ORDRE DU JOUR:
Présentation des points à l’ordre du jour :
- BUDGET COMMUNAL
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
– Présentation du CFU 2023
– Délibération : Affectation des résultats du CFU
– Délibération : Approbation du CFU
COMPTE DE GESTION
– Délibération : Adoption du compte de gestion du percepteur
BUDGET PRIMITIF
– Présentation du Budget primitif 2024
– Délibération : Approbation du Budget primitif 2024
– Délibération : Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
FISCALITÉ LOCALE
– Délibération : Taux de fiscalité locale 2024
- BUDGET EAU &ASSAINISSEMENT
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
– Présentation du CFU 2023
– Délibération : Affectation des résultats du CFU
– Délibération : Approbation du CFU
COMPTE DE GESTION
– Délibération : Adoption du compte de gestion du percepteur
BUDGET PRIMITIF
– Présentation du Budget primitif 2024
– Délibération : Approbation du Budget primitif 2024
– Délibération : Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
- AUTRES
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, ORGANISMES/INSTITUTIONS
– Délibération : Amicale des Sapeurs-Pompiers de Contes
– Délibération : APEEC
– Délibération : Association de Louvèterie
– Délibération : Budget Eau & assainissement
– Délibération : Caisse des Ecoles
– Délibération : CCAS
– Délibération : Comité des Fêtes
– Délibération : EVS
– Délibération : IEO
– Délibération : Les Amis de la Mediatèca
– Délibération : Les amis du rail
– Délibération : Les vieilles pierres
– Délibération : Les Eclaireuses et éclaireurs de la Nature
– Délibération : Li Luernas
– Délibération : Lo Giro me lu vielhs
– Délibération : Convention de financement – Travaux d’extension du réseau
d’assainissement commun entre Bendejun et Coaraze
– Délibération : Sécurisation alimentation en eau potable – forage et reconnaissance –acquisitions et études
– Délibération : Dotation cantonale 2024 – affectation de voirie
– Délibération : Vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune – conditions de vente
– Délibération : Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) –lancement de la concertation
– Délibération : Convention de participation pour la couverture des risques Prévoyance et Santé des agents de la CCPP – mandatement du CDG
– Délibération : Création d’un emploi (adjoint d’animation – 8H hebdomadaires)
– Délibération : Création d’un emploi (adjoint technique – 15 H hebdomadaires)
– Délibération : Modification de la répartition des indemnités de fonction des élus
– Délibération : Modification de la tarification de la location des salles communales
– Délibération : Création d’une régie de d’avances et de recettes pour le CCAS
– Délibération : Occupation du domaine public : redevance taxi
– Délibération : autorisation d’ester en justice au Tribunal des conflits (affaire FONTANA/COMMUNE)
- QUESTIONS DIVERSES
–> Plus d’infos sur : coaraze.fr vie-citoyenne / municipalité
