Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle du Conseil Municipal de la mairie, pour la réunion qui aura lieu,
samedi 5 novembre 2022 à 9h.
ORDRE DU JOUR :
Délibérations :
– Tarifs des concessions à renouveler
– Approbation RPQS 2021 eau potable
– Approbation RPQS 2021 assainissement
– Décision modificative n° 1 Ø budget communal 2022 section investissement
– Décision modificative n° 2 Ø transfert de fonds du budget communal vers le budget eau/assainissement et modification des écritures comptables
– Modification du tarif de l’eau
– Extinction partielle de l’éclairage public
– Sécurisation de l’alimentation en eau potable : modification du montant de la demande de subvention au conseil départemental et nouveau plan de financement
– Reversement de la part communale de la Taxe d’aménagement à la CCPP
– Offre pluridisciplinaire : contrôle médical et suivi « santé et bien-être au travail »
– Signature de la charte qualité 2022 des “Plus Beaux Villages de France”
Question diverses.
Plus d’infos sur : https://coaraze.fr/vie-citoyenne/municipalite/
